1. Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : transaxia.fr les informations suivantes :

Informations légales :
Nom de la Société : SARL BCI Transaxia
Adresse : 121 rue d'Auron 18000 Bourges
Tél : 02 48 23 09 33
Adresse de courrier électronique : contact[@]transaxia.fr
Créateur : CMRP, Agence WEB, 2 rue du Pâtis 45200 MONTARGIS Tél 02 46 66 00 00
Responsable de publication (personne physique) :
Le Webmaster est : CMRP, Agence WEB, 2 rue du Pâtis 45200 MONTARGIS Tél 02 46 66 00 00
Contactez le Webmaster : technique[@]cmrp.fr
L’hebergeur du site est : SELFSERVEUR, groupe CMRP – 5 rue du chant des oiseaux 78360 MONTESSON.

2. Description des services fournis

Le site transaxia.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site transaxia.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site transaxia.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : technique[@]cmrp.fr .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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